BJS78
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage d'Ornans, voir la justice seigneuriale de Cicon
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Registre des audiences (1742). Assignations. Récolement et apposition des coupes de bois. Ventes et échanges de terrains
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