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Archives communales déposées de Frambouhans

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Date

1675-1947

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC4548H2

Date

s.d.-1870

Présentation du contenu

Listes de recensement (s.d.), relevés nominatifs (1832-1848), feuilles d'appel (s.d.), états des mutations (1833-s.d.), procès-verbal d'élection (1834-1870).