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Archives communales déposées de Vercel

Déplier tous les niveaux

Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Vercel

Location de logements communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC2768M5

Date

an VIII-1899

Présentation du contenu

Maison et chapelle Notre-Dame-des-Malades : sommation à partir pour le locataire (an VIII). Quartier de maison commune : bail (1818). Maison commune dite « de la Halle » : baux, délibérations municipales (1834-1856). Maison dite « Amiot » : bail (1858). Logement au premier étage de la maison commune : baux, délibération municipale (1882-1899).