Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Archives départementales du Doubs
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Registre des délibérations municipales (1790-1853), comprenant aussi l’enregistrement d’autres actes tels que les recensements du bétail, du fourrage, des armes, les congés militaires, la liste des gardes nationaux, des certificats de résidence, des procès-verbaux d’élections, la nomination de garde-champêtre et de pâtre, des documents relatifs aux travaux communaux et à l’exploitation du bois, des rôles d’affouage. Lacunes entre l’an II et l’an X.
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