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2023W Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) - Développement culturel

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2023W55-62

Date

1981-2005

Origine

Direction régionale des affaires culturelles de Franche-Comté - Développement culturel

Modalités d'entrées

Versement effectué le 6 août 2010

Cote/Cotes extrêmes

2023W58-62

Date

1999-2005

Cote/Cotes extrêmes

2023W58-59

Date

1999-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation :
- des documents concernant le volet culturel de la politique de la ville (comptes rendus de réunion, conventions, tableaux de programmation) ;
- des programmes spécifiques au ministère de la Culture ;
- des dossiers subventionnés par la DRAC pendant les années en 0 et en 5 (2000, 2005), à l’exception des dossiers portés par la Ville de Besançon et la Communauté d’agglomération du pays de Montbéliard, qui seront versés aux Archives de ces collectivités.

Contrats éducatifs locaux.

Cote/Cotes extrêmes

2023W58

Date

2000-2005

Présentation du contenu

Contrats éducatifs locaux de Haute-Saône. – Comptes rendus de réunions (2000-2005). Dossiers de subvention : Lure, Échenoz-la-Méline, Mailley-Chazelot (2000).