Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Puits, construction dans le dessus du village : devis, détail estimatif et procès-verbal d'adjudication des travaux (1821). Fontaine, curage du canal : charges et conditions, procès-verbal d'adjudication (1808) ; réparation du bassin : délibération (1832) ; nouvelle fontaine, fourniture de tuyaux : délibération (1850) ; travaux : procès-verbaux d'adjudication (1870, 1877) ; nettoyage et entretien : procès-verbaux d'adjudication (1842). Lavoir couvert, construction : devis, métré général, procès-verbal d'adjudication, réception provisoire des travaux, plan (1838-1839) ; dégagement : procès-verbal de mesurage et estimation des parcelles à acquérir, croquis (1895). Château d'eau, établissement : convention avec Louis Retrouvey relative à la vente d'un terrain à la commune et aux travaux de fouille et de construction sur sa propriété (1845) ; réparation et établissement d'un garde-corps en fer au ponceau dit du Pontet : plan (1862), devis (1863).
Puits : voir aussi EAC4798M1. Lavoir : Voir aussi EAC617D8, EAC4798M1, EAC4799M4, EAC4800O7, EAC4800O9.
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