Archives communales déposées d'Avanne

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Date

1552-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC4799N6

Date

1808-1895

Présentation du contenu

Puits, construction dans le dessus du village : devis, détail estimatif et procès-verbal d'adjudication des travaux (1821). Fontaine, curage du canal : charges et conditions, procès-verbal d'adjudication (1808) ; réparation du bassin : délibération (1832) ; nouvelle fontaine, fourniture de tuyaux : délibération (1850) ; travaux : procès-verbaux d'adjudication (1870, 1877) ; nettoyage et entretien : procès-verbaux d'adjudication (1842). Lavoir couvert, construction : devis, métré général, procès-verbal d'adjudication, réception provisoire des travaux, plan (1838-1839) ; dégagement : procès-verbal de mesurage et estimation des parcelles à acquérir, croquis (1895). Château d'eau, établissement : convention avec Louis Retrouvey relative à la vente d'un terrain à la commune et aux travaux de fouille et de construction sur sa propriété (1845) ; réparation et établissement d'un garde-corps en fer au ponceau dit du Pontet : plan (1862), devis (1863).
Puits : voir aussi EAC4798M1. Lavoir : Voir aussi EAC617D8, EAC4798M1, EAC4799M4, EAC4800O7, EAC4800O9.