1803-1950
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Abreuvoir au canton de Caron : arrêté préfectoral (1856).
Abreuvoir en forêt : devis, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication des travaux (1886).
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