Legs, vente mobilière

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

Date

1365-1960

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

L Finances de la commune

Revenus et charges de la commune

Date

1879-1939

Legs, vente mobilière

Cote/Cotes extrêmes

EAC2124L3

Date

1879-1894

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