2377W136

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2377W Préfecture du Doubs

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2377W Préfecture du Doubs

Cote/Cotes extrêmes

2377W1-287

Date

1946-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

27 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs / Cabinet du Préfet

Modalités d'entrées

Versement du 30 septembre 2016

Élections

Cote/Cotes extrêmes

2377W20-138

Date

1957-2010

Élections professionnelles au Conseil des prud’hommes

Cote/Cotes extrêmes

2377W136-138

Date

1982-2008

2377W136

Cote/Cotes extrêmes

2377W136

Date

1982

Présentation du contenu

Instructions, notes des RG, coupures de presse, résultats.

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