2965W1-10
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/02/2026
Présentation du contenu
Accueil des gens du voyage.
Documents en relation
Voir aussi les versements 2355W et 2725W.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Aménagement et réhabilitation : avant-projets techniques (notices de présentation, estimations, plans), permis de construire, délibérations du conseil municipal, arrêtés d’attribution de subventions, rapports de visites, attestations de conformité, procès-verbaux de réception des travaux, conventions de gestion, décomptes généraux et définitifs, certificats administratifs et soldes.
Les dossiers contiennent tout ou partie des typologies citées.
Classement dans l’ordre alphabétique de localisation des aires.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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