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Archives communales déposées d'Avoudrey

Déplier tous les niveaux

Date

1560-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

ml 3

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mode de classement

Les procédures concernant la communauté sont réparties dans les différentes séries selon leur objet. Elles sont répertoriées en série FF uniquement si leur cause n’a pas été trouvée.

Procès opposant les habitants de Longemaison, du Vernois et autres, contre les habitants d’Avoudrey

Cote/Cotes extrêmes

EAC5875FF1

Date

1741

Présentation du contenu

Inventaire de production.