2681W Direction régionale de l'Environnement (DIREN) de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2681W1-39

Date

1975-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,60 ml

Origine

Service versant : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Bourgogne-Franche-Comté / Service biodiversité, eau, patrimoine (SBEP)

Service producteur : Direction régionale de l'Environnement (DIREN) de Franche-Comté - Service des milieux naturels (SEMNAT) pour les archives antérieures à 2010 et DREAL de Franche-Comté, service BEP pour celles à compter de 2010

Modalités d'entrées

Versement du 12/05/2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Autres dossiers

Cote/Cotes extrêmes

2681W39

Date

1987-2007

Présentation du contenu

Constitution d’un réseau écologique régional en Franche-Comté : note, carte (2002). Inscription de la vallée du Drugeon au titre des zones humides d’importance internationale (liste de la convention internationale RAMSAR) : rapport de présentation, correspondance (2002-2003). Expertise entomologique sur la vallée du Dessoubre et les zones humides connexes : dossier de subvention, étude technique (2005-2007). Mesures agriculture / environnement en Franche-Comté : bilan des opérations locales de 1995 à 2000 (2001). Les habitats naturels en Franche-Comté, inventaire et connaissance : projet de cahier des charges, référentiel (2004) ; homogénéisation des données cartographiques : rapports (2005). Association Doubs Nature Environnement : correspondance, rapports, budget, procès-verbaux d’assemblées générales, document de communication L’œil du chamois (1987-1999).