Phase DCE n°2

Aide à la recherche

2168W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

2168W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Cote/Cotes extrêmes

2168W1-212

Date

1948-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

14 m.l.

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service offre de soin

Modalités d'entrées

Versement du 6 novembre 2013.

Présentation du contenu

Suivi et contrôle des établissements.

Marchés des établissements de santé

Cote/Cotes extrêmes

2168W19-184

Date

1980-2003

Hôpital de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2168W19-110

Date

1980-2001

Restructuration de l’hôpital Saint-Jacques

Cote/Cotes extrêmes

2168W43-78

Date

1990-2000

Phase 1 : bâtiments «ancien service de traumatologie»

Cote/Cotes extrêmes

2168W43-54

Date

1990-1995

Marché de travaux

Cote/Cotes extrêmes

2168W46-54

Date

1993-1995

Plans

Cote/Cotes extrêmes

2168W52-54

Date

1993

Phase DCE n°2

Cote/Cotes extrêmes

2168W53