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2038W Conseil général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2038W1-49

Date

1976-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,70 m. l.

Origine

Conseil général du Doubs / Direction de l'économie, de l'environnement et des collectivités locales / Service de l'économie, de l'agriculture et du tourisme

Modalités d'entrées

Versement du 24 novembre 2010

Cote/Cotes extrêmes

2038W1-26

Date

1976-2005

Cote/Cotes extrêmes

2038W15-26

Date

1991-2005

Présentation du contenu

Dossiers de subvention.

Électrification rurale,extension

Cote/Cotes extrêmes

2038W15

Date

1994-2001

Présentation du contenu

Communes de Fontain, Maîche, Maison-du-Bois-Lièvremont, Morteau, Septfontaine, Vaufrey.