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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251012622-251012717

Cote/Cotes extrêmes

1949W38

Présentation du contenu

251012622 - CLUB AMITIE BIS (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012623 - VIE POUR V (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012625 - CENTRE D'ECHANGES POUR LE DEVELOPPEMENT RURAL ET AGRICOLE (C.E.D.R.A.), 25320 BYANS-SUR-DOUBS.
251012639 - THEATRE LYS MARTAGON, 25110 BAUME-LES-DAMES.
251012646 - CHARME (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012652 - PHA AX PRO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012655 - ASSOCIATION FRANC COMTOISE DES PSYCHO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS M), 25000 BESANCON.
251012690 - PIN'S AND (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012694 - ASSOCIATION DES RETRAITES ET PRERETRAITES FORCE-OUVRIERE DU DOUBS, 25000 BESANCON.
251012698 - LIGUE COMTOISE D'IMPROVISATION, 25000 BESANCON.
251012700 - VOLTE FACE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012710 - ASSOCIATION AURORE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25220 ROCHE-LEZ-BEAUPRE.
251012714 - HAND-BALL (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012717 - ASSOCIATION MULTI-CULT (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.