Archives communales déposées de Coulans-sur-Lison

Déplier tous les niveaux

Date

1542-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Elections socioprofessionnelles

Cote/Cotes extrêmes

EAC3306K9

Date

1884

Présentation du contenu

Tribunal de commerce de Besançon : liste des électeurs