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2595W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

2595W1-63

Date

1967-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4,50 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs

Service producteur : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 04/03/2020

Présentation du contenu

Investissements agricoles

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2595W55-61

Date

1969-1999

Cote/Cotes extrêmes

2595W57-61

Date

1969-1993

Fruitière des Fourgs

Cote/Cotes extrêmes

2595W61

Date

1980-1981

Présentation du contenu

Projet de modernisation de l’atelier de fabrication : rapports, plans, procès-verbaux d’assemblées générales, correspondance.