1612-1934
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemins vicinaux : tableaux généraux (1837-1840), état de classement (1868), tableau de classement (1874), situation des chemins vicinaux ordinaires (1900), budgets des ressources pour les travaux (1898-1900).
Chemin du Grand Canton à Épenouse, travaux : devis (1847).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.