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Archives communales déposées d'Aveney

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Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Pont sur le Doubs

Cote/Cotes extrêmes

EAC4814O5

Date

1854-1893

Présentation du contenu

Remplacement du bac par un pont, projet : réponse du préfet à une délibération municipale (1854). Construction du pont : approbation préfectorale du projet, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1891-1892). Inauguration du pont, frais : note, ouverture de crédit (1893).