Hygiène publique et salubrité

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Archives communales déposées d'Arcier

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Archives communales déposées d'Arcier

Date

1851-1956

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

I Police - Hygiène publique - Justice

Hygiène publique et salubrité

Cote/Cotes extrêmes

EAC1863I3

Date

1930

Présentation du contenu

Installation d'une porcherie d'élevage en plein air, autorisation : arrêtés préfectoraux, correspondance.

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