Archives départementales du Doubs
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Plan de classement du Tribunal de première instance de Montbéliard (à compter de 1816)
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Cote/Cotes extrêmes
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Demande de renseignement sur les juges de paix (1921-1924), produits des greffe de justice de paix (1905-1921).
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