Dîmes et droits seigneuriaux

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Archives communales déposées de Gonsans

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Archives communales déposées de Gonsans

Date

1434-1953

Dimensions

3,2 m.l.

Documents antérieurs à 1790

CC Finances, impôts et comptabilité

Dîmes et droits seigneuriaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC535CC4

Date

[XVIIe s]-1757

Présentation du contenu

Dîmes et droits seigneuriaux dus au seigneur de Gonsans et aux prébendiers de Tarcenay : reconnaissance des habitants de Gonsans ([XVIIe s], 1757).

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