1515-1952
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Legs au bureau de bienfaisance, acceptation : acte notarié (1859). Legs pour les pauvres de Bouclans, démarches d’acceptation : testament (1863 [copie de 1868]), extrait du registre des actes de l’état-civil de Besançon, instruction préfectorale, délibération municipale (1863 [copie de 1868]-1868) ; répartition entre les indigents : liste nominative (1868). Ces legs concernent également la fabrique.
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