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1736W Conseil général du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

1736W1-15

Date

1964-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,70 ml

Origine

Conseil général du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

Versement du 24 octobre 2006

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1736W1-8

Date

1964-1982

Présentation du contenu

Sessions. - Dossiers de séances dont délibérations, comptes rendus, conventions, plans.
Attribution de subventions à des organismes d’action culturelle.
Financement de projets d’aménagement d’infrastructures routières.
Demandes de garanties départementales pour des emprunts contractés notamment par des associations ou des organismes d’HLM.

Les années 1965, 1966, 1968 à 1971 et 1975, sont manquantes.
 
Dossiers relatifs au Service de coordination et d’action économique (SCAE), à la Direction des Finances de l’Etat et de l’Administration départementale et communale (DFEADC) et à la Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

1964-1976

Cote/Cotes extrêmes

1736W1

Date

1964-1976

Présentation du contenu

Juin 1964. Juin 1967. Septembre 1972. Septembre 1973. Février-juillet 1976.

Le dossier de 1964 comprend un rapport présenté à la 2e session ordinaire de l’assemblée départementale en 1963 (n°358). Le dossier de 1967 contient un rapport présenté à la session extraordinaire de l’assemblée en février 1966 (non coté).
Le dossier de 1973 contient un rapport présenté à la 1ère session de l’assemblée départementale en 1972 (n°332).