Présentation du contenu
On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.
Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.
Notes
Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 04/12/2015
Présentation du contenu
Insertion et lutte contre les exclusions, généralités (1998-2007). Revenu minimum d'insertion RMI, revenu minimum d'activité RMA et revenu de solidarité active RSA, mise en place et en œuvre (1989-2012). Insertion par l'activité économique IAE (1986-2013). Travail et emploi. - Politiques publiques en faveur de l'emploi (2004-2014). Lutte contre le travail dissimulé (1992-2012). Logement et hébergement (1996-2011). Autres dossiers. - Politique de la ville, études (1997-2004). Suivi des associations du secteur social et socio-culturel (1991-2012). Mouvements des chômeurs (1998-2001). Mutualité française du Doubs (2010-2011).
Autre instrument de recherche
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