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2211W Direction régionale des affaires culturelles

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2211W1-17

Date

1994-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,70 m.l.

Origine

Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) / Pôle création, diffusion, industries culturelles / Secteur licences d'entrepreneur de spectacles

Modalités d'entrées

Versement du 17 juin 2014

Présentation du contenu

Licences d'entrepreneur de spectacles. - Dossiers individuels des entreprises de spectacles : dossiers de demande ou de renouvellement de licence, dossiers de changement de titulaire, arrêtés préfectoraux.

Mode de classement

Classement des dossiers par département, puis dans l'ordre alphabétique des communes.

Cote/Cotes extrêmes

2211W1-10

Date

1995-2011

Cote/Cotes extrêmes

2211W2-6

Date

1995-2010

Étupes à Moncley

Cote/Cotes extrêmes

2211W7

Date

1999-2010

Présentation du contenu

Étupes. - A la lueur des contes (association, 2003-2009).
Geneuille. - Guyli (EURL, 2002-2007).
Grandfontaine. - Creazic (association, 2003-2006).
Hérimoncourt. - Centre international de création vidéo (CICV, association, 2001). Larnod. - Les amis du cylindre (association, 2000-2008). Anatole Organisation (SARL, 1999-2006). Charly productions (entreprise individuelle, 2002-2005).
Mazerolles. - Mirabilis productions (SARL, 2007).
Moncley. - Circonstances (association, 2003). La Salamandre (association, 1999-2010).