Délimitation et bornage des bois et territoires de Gonsans et de Chaux

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Archives communales déposées de Gonsans

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Archives communales déposées de Gonsans

Date

1434-1953

Dimensions

3,2 m.l.

Documents antérieurs à 1790

DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

Biens et bois communaux

Date

1434-1790

Délimitation et bornage des bois et territoires de Gonsans et de Chaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC60144DD21

Date

1766

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Plan.

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