1790-1936
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Partage des communaux : observations des habitants é[poque révolutionnaire]. Echange de terrain avec un particulier : autorisation préfectorale (1807). Amodiation des boues (1842).
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