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2599W Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

2599W1-144

Date

1943-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

10,20 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs /  Secrétariat général

Service producteur : Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

 Date du versement : 11/03/2020

Cote/Cotes extrêmes

2599W81-131

Date

1943-2017

Cote/Cotes extrêmes

2599W101-110

Date

1977-2017

Cote/Cotes extrêmes

2599W101-102

Date

1977-2012

Présentation du contenu

Décisions de désignation des membres, procès-verbaux de réunions, dossiers de séances.

Pour les années antérieures à 2009, voir 1998W62 à 75.

2009-2012

Cote/Cotes extrêmes

2599W102

Date

2009-2012