Élection de l’état-major du bataillon du canton

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

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Archives communales déposées de L'Isle-sur-le-Doubs

Date

1302-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

5,40 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Administration militaire

Élection de l’état-major du bataillon du canton

Cote/Cotes extrêmes

EAC3359H29

Date

1799

Présentation du contenu

Lettre du commandant au maire.

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