1616-[1951]
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Biographie ou Histoire
La commune de Guillon devient Guillon-les-Bains à partir de 1922 (décret du 24 janvier).
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin dit au Bas de la Côte, acquisition de terrains, lieu-dit au Champelot Fahy, en vue de son établissement, enquête de commodo et incommodo (1825-1826). Chemin de Cusance à Montivernage, établissement : copie de délibération de la commune de Montivernage (1827). Chemin de Guillon, lieu-dit Pré du Moulin du Teurey, rectification : devis (1833). Chemin vicinal n°1 de Guillon à Montivernage, rectification : actes de ventes (1877) ; construction d’un mur de soutènement : engagement de l’entrepreneur des travaux (1887).
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