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Archives communales déposées de Charmauvillers

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Date

1674-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,19 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Énergie électrique

Cote/Cotes extrêmes

EAC5011O5

Date

1898-1923

Présentation du contenu

Distribution : relevé des canalisations (1914), contrat d’abonnement à la Société des forces électriques de la Goule (1916-1923), pièce de correspondance (1898).