2254W1-83
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24 février 2015
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Programme de redynamisation de l’aire urbaine (2003-2007). Cellule d’appui et de développement économique et social du pays de Montbéliard (2006-2010). Instance de coordination des acteurs du développement économique du pays de Montbéliard (2011).
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Présentation du contenu
Instance associant les administrations de l’État et les chambres consulaires dans le but de partager les informations sur les entreprises en difficulté et les projets de création ou de développement d’entreprises. Secrétariat assuré par la sous-préfecture de Montbéliard.
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Présentation du contenu
Règlement intérieur [2008]. Note sur l’articulation avec le Service public de l’emploi local SPEL (2008). Documentation réunie pour la création et l’information de la CADES (2006-2010).
Notamment procès-verbaux de réunions du comité de coordination régional d’anticipation et d’accompagnement des mutations économiques dans la filière automobile (2008) et de la cellule opérationnelle du plan automobile régional (2009).
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