1588-1946
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
0,32 mètre linéaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bois « Le Mont-d'Auxon » indivis entre les habitants de Châtillon et de Geneuille : plan.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.