Aide à la recherche

37H Prieuré Saint Pierre de Mouthier-Hautepierre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

37H1-37H56

Date

1095-1784

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents cotés 37H50 à 37H56 inclus ont été trouvés parmi les archives de l'hôpital d'Ornans

Règlement de droits

Cote/Cotes extrêmes

37H50

Date

[XVIIe s., après 1642]

Présentation du contenu

Droits et prérogatives prétendues par le sacristain du prieuré sur les offrandes et oblations faites en l'église Saint-Laurent de Mouthier et dans les chapelles Sainte-Foy et Saint-Théodule de Lods et sur certaines rétributions : projet de règlement de droits faits entre le prieur, curé primitif, le sacristain d'une part et les curé et familiers de Mouthier, d'autre part