Mandements et rôles

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Archives communales déposées de Belleherbe

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Archives communales déposées de Belleherbe

Date

1469-1933

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

G Contributions - Administrations financières

Contributions directes

Mandements et rôles

Cote/Cotes extrêmes

EAC5113G4

Date

1882-1901

Présentation du contenu

Mandements (1882-1886), extraits du montant des rôles (1882-1901).

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