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2291W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

2291W1-145

Date

1906-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

12m.l.

Origine

Service versant : Préfecture du Doubs / Service de coordination interministérielle départementale (SCID)
Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction du développement durable / Mission environnement

Modalités d'entrées

Versement du 6 août 2015

Cote/Cotes extrêmes

2291W93-122

Date

1985-2011

Cote/Cotes extrêmes

2291W116-122

Date

1985-2011

Zones de protection spéciale des oiseaux

Cote/Cotes extrêmes

2291W122

Date

1999-2000

Présentation du contenu

Désignation dans le Doubs : instructions, rapport de la DIREN.

La désignation des zones spéciales de protection intervient en application de la directive européenne 79/409/CEE dite « directive oiseaux ».