2697W Direction régionale de l'Environnement (DIREN) de Franche-Comté

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2697W1-41

Date

1978-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,90 ml

Origine

Service versant : Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) de Bourgogne-Franche-Comté
 
Service producteur : Direction régionale de l'Environnement (DIREN) de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 02 juillet 2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2697W37-41

Date

1978-2010

Emploi et environnement en Franche-Comté (« emplois verts »)

Cote/Cotes extrêmes

2697W37

Date

1994-1998

Présentation du contenu

Instructions, notes, rapports et études, bilan régional.