XIIIème s.-1929
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Maison au lieu-dit aux Baraques achetée par Pierre Joseph Félix Loye qui en fera cession à la commune pour la démolir : accord, pièces de procédure d'achat (1831-1832). Maison de bois au lieu-dit Bellevue : actes de mutation entre particuliers (1887-1891).
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