2254W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2254W1-83

Date

1937-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,40 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 24 février 2015

Cote/Cotes extrêmes

2254W1-80

Date

1937-2012

Cote/Cotes extrêmes

2254W47-53

Date

2003-2011

Présentation du contenu

Programme de redynamisation de l’aire urbaine (2003-2007). Cellule d’appui et de développement économique et social du pays de Montbéliard (2006-2010). Instance de coordination des acteurs du développement économique du pays de Montbéliard (2011).

Cote/Cotes extrêmes

2254W47-48

Date

2003-2007

Présentation du contenu

Programme soutenu par le Comité interministériel d’aménagement du territoire (CIADT), visant notamment à soutenir la diversification économique. Le sous-préfet de Montbéliard est l’une des autorités administratives concourant au pilotage du dispositif, dans le cadre duquel sont en particulier soutenues des entreprises sélectionnées par appel à projets et animée, une cellule de reclassement inter-entreprises.

2006-2007

Cote/Cotes extrêmes

2254W48

Date

2006-2007

Présentation du contenu

Février 2006-juin 2007.