1405-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Sel d’ordinaire, demande d’augmentation du sel accordé à la communauté, procès contre Simon de Cusance, baron de Belvoir (1568). Clôture d’un champ, procès contre Antoine et Sébastien Martin, de Laviron (1624-1626). Taureau et verrat : règlement fait par la communauté (1702). Epizootie (1669) ; mesures à prendre en cas de contagion : traité entre Petit et Grand Laviron (1612).
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