3E42/1-360
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
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Modalités d'entrées
Fonds versé par Me Jean Paul Berçot, notaire à L'Isle-sur-le-Doubs.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
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Présentation du contenu
Quelques actes seulement, en 1691-1692, 1694 et 1699.
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