Patrouille

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Archives communales déposées du Bizot

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Archives communales déposées du Bizot

Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

I Police - Hygiène publique - Justice

Police locale

Date

1792-1916

Patrouille

Cote/Cotes extrêmes

EAC5397I1

Date

Entre le 01 vendémiaire an II et le 05 jour complémentaire an XIII

Présentation du contenu

Installation d'un corps de garde, propriété du sol : déclaration de Jacques Joseph Ligier (an II). Patrouille, création : arrêtés préfectoral et municipal (an XI), liste des individus en mesure de patrouiller (an XII-an XIII).

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