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Archives communales déposées de Goumois

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Date

1733-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

0,84 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Application des lois d’assistance et de prévoyance

Cote/Cotes extrêmes

EAC2559Q1

Date

1808-1913

Présentation du contenu

Secours aux indigents : correspondance (1808-1859). Assistance médicale gratuite : liste des indigents, nomination des membres de la commission administrative (1850-1913). Enfants assistés : livret, 1889. Conséquences de la rigueur de l'hiver : rapport du maire (brouillon, 1891).