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2168W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2168W1-212

Date

1948-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

14 m.l.

Origine

Service versant : Agence régionale de Santé
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service offre de soin

Modalités d'entrées

Versement du 6 novembre 2013.

Présentation du contenu

Suivi et contrôle des établissements.

Cote/Cotes extrêmes

2168W19-184

Date

1980-2003

Cote/Cotes extrêmes

2168W143-173

Date

1982-2003

Cote/Cotes extrêmes

2168W165-172

Date

1992-1998

Marché de maîtrise d’œuvre

Cote/Cotes extrêmes

2168W167

Date

1994-1997

Présentation du contenu

Procès-verbal du jury de concours (1994) ; délibérations de composition de jury (1994) ; correspondances (1994) ; rapport de présentation (1995) ; CCAP (1995) ; acte d’engagement (1995) ; déclaration du candidat (1995) ; procès-verbaux de réunions de maîtrise d’œuvre (1997).