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2032W Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle

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Cote/Cotes extrêmes

2032W1-339

Date

1952-2007

Importance matérielle

27,5 mètres linéaires

Origine

Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 28 septembre 2010

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2032W43-223

Date

1952-1995

Cote/Cotes extrêmes

2032W130-172

Date

1967-1995

Cote/Cotes extrêmes

2032W151-160

Date

1967-1984

Cote/Cotes extrêmes

2032W152-160

Date

1967-1984

Présentation du contenu

Correspondance, rapports, fiches de renseignements remplies par les comités d'hygiène et sécurité des établissements, données techniques (plans, photographies).

Mode de classement

Les rapports sont classés par année et par département.

1982

Cote/Cotes extrêmes

2032W159

Date

1982

Présentation du contenu

Jura manquant.