Aide à la recherche

1946W Direction départementale de l'Équipement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1946 W1-101

Date

1924-1984

Importance matérielle

10,10

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Service urbanisme, habitat, ville (SUHV)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 septembre 2009

Présentation du contenu

Autorisations de lotir. Dossiers individuels de lotissement : plans, règlement du lotissement, cahier des charges, arrêtés préfectoraux d'approbation / autorisation de création et de modification éventuelle, arrêtés préfectoraux d'ouverture d'enquête de commodo et incommodo, registre d'enquête, délibérations de conseils municipaux, rapports et notes de présentation, études d'impact, programmes de travaux, correspondance.

Mode de classement

Classement des dossiers par numéro d'ordre d'enregistrement au sein de 2 séries numériques. Des lacunes.

Conditions d'utilisation

Communicabilité immédiate pour l'ensemble du versement.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1946W1-70

Présentation du contenu

Pour chacun des dossiers, on indique la commune, les parties, le lieu dit si mentionné et la date de l'arrêté préfectoral entre parenthèses (quand il y a deux dates, la première est celle de l'arrêté préfectoral d'approbation, la seconde celle de l'arrêté préfectoral de modification).

Dossiers n° 1365-1393

Cote/Cotes extrêmes

1946W39

Présentation du contenu

Besançon Bregille. - Propriété des époux Leroy Robert, lieu-dit "Vareilles Dessus" (10-05-1972).

Présentevillers. - Propriété des époux Meyer-Rossignol, lieu-dit "Les Penotters" (17-05-1972)).

Colombier-Fontaine. - Lotissement communal, lieu-dit "Coutremont" (09-06-1972).

Dambenois. - Propriété Graber-Turin-Faivre, lieu-dit "Les Tourtelots et Cheval Mort" (17-05-1972, 17-09-1974).

Busy. - Propriété appartenant aux époux Aebischer-Baubichet, lieu-dit "Le Comice" (07-08-1972).

Grandfontaine. - Propriété de Mme Nicolin, née Haas, lieu-dit "Aux Grandes Chenevières (01-06-1972).

Fins (Les). - Propriété de Joseph Mamet, lieu-dit "Creux Louvet" (09-06-1972).

Montfaucon. - Propriété de M. Mathevon et de la société Soltim, lieu-dit "Champ Quemeleu "Combe Golot" (15-06-1972).

Etouvans. - Propriété de MM. Felez Marcel et Hoffsteffer Pierre (23-06-1972).

Montbéliard. - Propriété de Mme Bernheim René, rue Guynemer (15-06-1972).

Bians-les-Usiers. - Lotissement communal, lieu-dit "Ala Coulinge" (16-06-1972).

Anteuil. - Lotissement communal, lieu-dit "Le Vieux Champ Dolent" (26-06-1972, 14-05-1979).

Montgesoye. - Lotissement communal, lieu-dit "Ville Dessus" (23-06-1972).

Abbenans. - Lotissement communal "Le Paquis" (30-06-1972, 08-11-1983).

Auxon-Dessous. - Lotissement Auxon-Dessous (06-07-1972, 04-11-1980).

Arbouans. - Propriété de la société Oteir, lieu-dit "Aux Champs des Pierres" (31-08-1972).

Bavans. - Propriété des époux Cazes, lieu-dit "Au Village" (29-06-1972, 20-11-1973).

Clerval. - Lotissement communal, lieu-dit "La Lauchère" (23-06-1972).

Goumois. - Lotissement Propriété des époux Taillard et Mlle Taillard, lieu-dit "Champ du Feu" (10-07-1972).

Franois. - Propriété des époux Rouiller et Amiotte, lieu-dit "Bas des Champs" (28-06-1972).

Vaire-le-Petit. - Propriété des époux Rouillier et Amiotte, lieu-dit "Bas des Champs" (28-06-1972, 03-03-1980).

Colombier-Fontaine. - Propriété de Mme veuve Duroy et M. Henri Duroy, lieu-dit "Au Village" (10-07-1972).

Taillecourt. - Propriété des époux Ferraroli, lieux-dits "Sous les Toles", "Au Jonchet" (11-07-1972, 20-08-1981).

Saône. - Divers propriétaires, lieu-dit "L'Aige du Fourney" (11-07-1972, 05-01-1979).

Vuillecin. - Propriété de la Société Immobilière "Les Clochettes", lieux-dits "Au Village", "Louvière", "Estaule"

Vaire-le-Petit. - S.C. d'H.L.M. de location attribution "La Maison Claire" 34 rue de la Combe au Biches, Montbéliard, lieu-dit "Les montoyottes" (11-07-1972).

Colombier-Fontaine. - Propriété de Mme veuve Duroy et M. Henri Duroy, lieu-dit "Au Village" (10-07-1972).

Taillecourt. - Propriété des époux Ferraroli, lieux-dits "Soul les Toles" "Au Jonchet" (11-07-1972, 20-08-1981).