2146W Conseil général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2146W1-18

Date

1993-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,80 m.l.

Origine

Conseil général du Doubs / Direction de la jeunesse, des sports et de la culture

Modalités d'entrées

Versement du 23 janvier 2013

Cote/Cotes extrêmes

2146W7-18

Date

1993-2004

Cote/Cotes extrêmes

2146W7-11

Date

2000-2004

Présentation du contenu

Extraits rapports BP et CP, délibérations, annexes rapports avec descriptif des manifestations (programme, budget), liste des bénéficiaires et montant des subventions allouées, dossiers individuels de demande de subvention (budget, présentation de la manifestation, courriers, presse, certificat de paiement).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation d’un échantillon représentatif des différents types de dossiers de demande d’aide. Ils sont indiqués dans chaque analyse.

2000

Cote/Cotes extrêmes

2146W7

Date

2000

Présentation du contenu

Collège de Villers-le-Lac : 11ème édition du festival festiv’art.
Commune de Besançon : Exposition « la Franche-comté au temps de Courbet ».
Fédération française de généalogie : congrès mondial de généalogie à Besançon.
Projets an 2000 (3 dossiers labellisés par le Conseil général) : réveillon du nouvel an organisé par le Centre d’art et de plaisanterie / scène nationale de Montbéliard ; pièce de théâtre « Les années Jésus 1-2000 » organisé par le CAHD ; écriture de l’opérette « nous sommes tous modernes » par Sentimental Noise.