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Archives communales déposées de Vercel

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Date

1526-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Vercel

Classement

Cote/Cotes extrêmes

EAC2770O6

Date

1836-1869

Présentation du contenu

Tableau des chemins existants sur le territoire de la commune (1836), état général de tous les chemins ruraux (1840, s. d.), tableau des chemins vicinaux ordinaires (1869).