1712-1777

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BJS74 Justice seigneuriale de Pelousey

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BJS74 Justice seigneuriale de Pelousey

Cote/Cotes extrêmes

BJS74

Date

1680-1789

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Besançon.
Seigneur : familles Toulongeon ; Jouffroy dit seigneur d’Uzel (de 1700 à 1740 environ) ; Bietrix ; de la Perrière.

Actes généraux

Date

1712-1788

1712-1777

Cote/Cotes extrêmes

BJS74/190

Présentation du contenu

Rapports (1746-1777). Etat sommaire des droits, cens et redevances dus au seigneur de Pelousey suivant les reconnaissances de 1676 (1712)

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